Site internet
Nom du site web : ABCG Formation
Adresse : https://abcg-formation.com
Propriétaire : Cécile GOUZON
Responsable de publication : Cécile GOUZON
Conception et réalisation du site internet : Cécile GOUZON via WordPress
Editeur
Identité de l’entreprise : Cécile GOUZON EI
Forme juridique : Entrepreneur individuel
Nom commercial : ABCG Formation
Siret : 91380208800025
Numéro d’inscription au RCS Reims : 913802088
Adresse complète : 11 rue Edouard Mignot – 51100 REIMS
Téléphone : 06 36 02 98 44
Adresse de messagerie : hello@abcg-formation.com
Hébergeur
Le site internet est hébergé par OVH SAS – 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1. Téléphone 1007.
Description et qualité des contenus
Cécile GOUZON, ingénieure chimiste, anciennement responsable de laboratoire et formulatrice, partage ses connaissances et expériences. Le site internet abcg-formation.com (le « site ») a pour ambition de proposer aux entrepreneurs et entreprises des ressources et des informations pour les aider à améliorer leur expertise technique et réglementaire pour booster leur crédibilité.
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Droits d’auteur et droits de propriété intellectuelle
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Crédits
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Références
Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992
Article 41 de la loi du 11 mars 1957
Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995
Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle
Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données
Loi n° 2004-801 du 6 août 2004
Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique